Je continue à bloguer tranquille

Guide - Je blogue tranquille

"Un guide pour connaître les usages et les règles juridiques applicables aux blogs

Phénomène de société, le blog peut également être source d’interrogations :
Quelles obligations pour le créateur d’un blog ?
Sa responsabilité peut-elle être engagée du fait de commentaires postés par d’autres sur son blog ?
Un employeur peut-il empêcher un salarié de bloguer ?

Pour y répondre, le Forum des droits sur l’internet a conçu le guide « Je blogue tranquille ».

Dans le but d’informer le plus grand nombre, il y indique les principaux usages et rappelle les règles juridiques applicables aux blogs.

Le guide a été mis à jour le 10 février 2006 pour tenir compte des dernières délibérations de la CNIL."

Ce que j'ignorais :

"Les textes, les dessins, les photographies et plus généralement toutes les créations originales des auteurs de blogs sont protégés par le droit." (droit de la propriété intellectuelle).

Ce que je ne sais toujours pas :

Au titre de cette même propriété intellectuelle (de l'illustrateur auquel l'éditeur a payé des droits), j'ignore toujours si le fait d'insérer les couvertures des livres que je critique est légal ou non. Il pourrait l'être dans la mesure où :
- il serait impossible à chaque blogueur d'obtenir de chaque éditeur une autorisation écrite.  D'ailleurs les librairies  (dans leur catalogue ou sur le net) le font-elles ?
- la couverture n'est pas diffusée sous son format original, mais réduite.
- le blogueur parle du livre concerné, il ne s'attribue pas l'illustration de la couverture.

J'attends une réponse de droitdunet.fr... Plus la peine : je viens de la lire sur le commentaire ci-dessous.

Site consulté en ligne ce jour

Vous consultez un blog de particulier.

Hébergeur : http//www.over-blog.com

Comments

[Laurence]

Pour les extrait nous bénéficions du "droit de citation". Je m'explique ; à partir du moment où nous citons nos sources et où l'extrait n'enlève pas l'intérêt de la lecture intégrale (en gros si tu ne publies pas le dénouement par exemple, ou les 2/3 du livre) tu as tout à fait le droit de citer un passage de roman.Pour les couvertures :toujours aucun soucis si tu cites les références du livre. Les maisons d'éditions ont l'habitude de ce genre de pratique et savent en tirer les bénéfices. D'ailleurs je te rassure, les fanzines et magazines littéraires ne demandent pas l'autorisation aux maisons d'édition (surtout quand l'article n'est pas élogieux ;) ).Ton blog est donc tout à fait dans la légalité

[Essel]

Merci, me voilà rassurée !Ce mercredi 22 novembre, j'ai reçu la réponse suivante :Bonjour,Nous vous remercions pour votre message.Nous vous rappelons que nos attributions se limitent à l'information des internautes sur les questions de droit liées aux usages de l'internet.Les premières de couverture de romans, si elles sont originales, sont protégées par le droit d’auteur. Une reproduction de cette œuvre protégée est interdite sans l’autorisation de l’auteur sauf si cette œuvre est tombée dans le domaine public ou si elle entre dans une des exceptions du droit d’auteur.Nous vous invitons à consulter le Code de la propriété intellectuelle sur le site Légifrance.gouv.fr, service public de la diffusion du droit, et plus particulièrement, les articles L. 123-1 à L. 123-12 et L. 122-5 :Légifrance.gouv.fr : Code de la propriété intellectuelle :http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?commun=&code=CPROINTL.rcvCordialement,Service d'informationForum des droits sur l'internethttp://www.droitdunet.fr | http://www.foruminternet.orgJ'en conclus qu'officiellement, les couvertures sont protégées, et qu'officieusement elles ne le sont pas. Je pense d'ailleurs à une autre option pour contrer le problème. Mais j'hésite encore.